Déposée le 7 janvier 2000 par La RouvioleTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Domaine de La Rouviole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-06 du 11 février 2000.
Le déposant est La RouvioleTODO domicilié(e) Siran, 34210 Olonzac - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 009 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. La Rouviole - France.
La marque Domaine de La Rouviole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.C.E.A. La Rouviole - Siran, 34210 Olonzac - France - SIREN 420009904
S.C.E.A. La Rouviole - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26
Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06
Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : bouteilles, sacs, sachets cartonnages, Cubitainer adhésifs (matières collantes) pour le ménage ou la papeterie. Matières plastique pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, caractère d'imprimerie. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins, et des eaux de vies, eaux de vie d'appellation d'origine, vin de pays et vin et appellation d'origine contrôlée.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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